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Tebelis AI — Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site tebelis.ai et de ses sous-domaines.

(An English summary of this notice appears at the end of this page.)

Dernière mise à jour : 1er octobre 2026

Éditeur du site

Le site tebelis.ai et ses sous-domaines sont édités par :

  • Dénomination sociale : Tebelis AI
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
  • Capital social : 1 000 €
  • Siège social : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
  • Immatriculation : RCS Paris — SIREN 107 153 819 (n° de gestion 2026B34101)
  • N° TVA intracommunautaire : FR74107153819
  • Contact : [email protected]
  • Directeur de la publication : Alexandre Batzakakis (Président)

Hébergement

Le site et le service sont hébergés par :

  • Amazon Web Services — Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg · région d'hébergement : Union européenne.
  • Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA (CDN / sécurité réseau).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et du service (marques, logos, textes, interfaces, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de Tebelis AI ou de ses concédants. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité et, pour les données traitées pour le compte des clients, dans le DPA. Autorité de contrôle compétente : CNIL. Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires (voir la politique de confidentialité).

Médiation de la consommation

Le service est destiné exclusivement aux professionnels (B2B) ; le dispositif de médiation de la consommation ne s'applique pas.


English (courtesy): The tebelis.ai website and its subdomains are published by Tebelis AI (SASU, share capital €1,000; registered office 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France; RCS Paris 107 153 819; VAT FR74107153819), represented by its President Alexandre Batzakakis, hosted by Amazon Web Services (AWS EMEA SARL, Luxembourg) and Cloudflare. Data processing is described in the Privacy Policy and DPA; supervisory authority: CNIL. French version prevails.

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